Après la réforme territoriale et la COP21, les territoires s’emparent de la transition énergétique
Publié le :
02/02/2016
02
février
févr.
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2016
Source : www.lagazettedescommunes.comLa 17e édition des Assises de l'énergie - devenue pour l'occasion les Assises européennes de la transition énergétique - ont permis de faire le point sur la dynamique qui s'est installée dans les territoires, un mois et demi après la tenue de la COP21 à Paris. Premier volet de notre décryptage consacré à cet événement... Lire la suite
Historique
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Attribution des quotas d'émission de gaz à effet de serre - La Gazette du Palais
Publié le : 24/02/2016 24 février févr. 02 2016Droit de l'environnementLa décision par laquelle le ministre chargé de l'écologie retient un exploita...Source : www.gazettedupalais.com
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La mise en place de servitudes par les concessionnaires de transport ou de distribution d’électricité est conforme à la Constitution - Environnement Magazine
Publié le : 18/02/2016 18 février févr. 02 2016Droit de l'environnementLe Conseil constitutionnel, tout en émettant une réserve, a déclaré conformes...Source : www.environnement-magazine.fr
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Certificats d'économies d'énergie : le dispositif a gagné en maturité, selon la Cour des comptes - Localtis.info
Publié le : 17/02/2016 17 février févr. 02 2016Droit de l'environnementOutils phares de la maîtrise de la consommation énergétique, les certificats...Source : www.localtis.info
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Publié le : 27/01/2016 27 janvier janv. 01 2016Droit de l'environnementLa Ville de Paris va imposer progressivement aux organisateurs d'événements d...Source : www.environnement-magazine.fr
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EpE : l'environnement, source de progrès et d'opportunités pour les entreprises...
Publié le : 26/01/2016 26 janvier janv. 01 2016Droit de l'environnementEpE : l’environnement, source de progrès et d’opportunités pour les entrepris...Source : www.actu-environnement.com